Conseil général

Membres du bureau du Conseil élus(es) dès le 01.07.2021 pour 1 année :

• MICHOT Lise Présidente
• VAUTIER Fabienne,  Vice-présidente
• BOVAT Pierre, scrutateur
• ROULET Genevianne, Scrutatrice

• Suppléants(es) : BARRAULT Céline, STERN Céline
  

Agenda 2021:

De la commission de Gestion: Les lundis 31 mai, 13 septembre et  22 novembre 2021 sur convocation de la Municipalité.
Lieu: Ancien collège, salle de Municipalité (au 1er) ou salle du Conseil (Rez).

De la commission permanente: Le lundi 31 mai, les mardis 14 septembre et 23 novembre 2021 sur convocation de la Municipalité.
Lieu: Ancien collège, salle de Municipalité (au 1er) ou salle du Conseil (Rez).

Les commissions doivent remettre par écrit, leur rapport signé, à la Présidente du Conseil au moins 48 heures avant la séance du Conseil. (selon art.38 CG)

Merci de déposer une copie du rapport au Greffe municipal dans le même délai.

Les commissions désignent leurs Présidents. (art 36)
Le premier membre d’une commission la convoque, il est en principe rapporteur. (art39)

Les Commissions:

Membres de la commission permanente en fonction dès le 1.7.2021 pour la législature 2021-2026 :

• GUIGNARD Daniel, Président
• BRECHON Francine
• DUPERTUIS Marc-André
• KOUNINA MASSE Anna
• LEHMANN Charles

• Suppléants:  AEBI Joffrey
  

Membres de la commission de gestion en fonction dès le 1.07.2021 pour 1 année :

• LINDER Steve, Président
• BERGER Stéphane
• CHOLLET Pierre

• Suppléants: BENEY Stéphane,  BRECHON Francine
  

Membres de la commission de recours en fonction dès le 1.07.2021 pour la législature 2021-2026 :

• MICHOT Laurent
• ZELLER Patrick
• CHOLLET Pierre

Membres de la commission de salubrité (nommée par la Municipalité):

• BUFF Evelyn, médecin
• LEHMANN Charles, ingénieur en génie civil
• BOULAZ Stéphane, municipal

Membres de la commission énergie (nommée par la Municipalité):

• DUPERTUIS Marc-André  (Membre du CG)
• BOVAT Pierre  (Membre du CG)
• JOUSSON Jérôme  (Membre du CG)
• PINZELLI Simon  (Membre du CG)
• BOULAZ Stéphane  (Municipal)
• CANDAUX Thierry  (Syndic)

Délégués à l’AIVN pour la législature 2021-2026

• CHOLLET Pierre (Président du Conseil AIVN)
• ROULET Genevianne (Membre de la Commission de gestion AIVN)

• Suppléant:  AEBI Joffrey

Délégué à l’ORPC pour la législature 2021-2026

• REIS Manuel (Municipal)

• Suppléant: BOVAT Pierre
  

Délégué à l’AscoVaBaNo pour la législature 2016-2021

• GUIGNARD Daniel

• Suppléant: BARRAULT Céline
  

Ordre du jour du Conseil général du 4 octobre 2021

1. Appel
2. Assermentations
3. Adoption de l’ordre du jour
4. Adoption du PV du 21.06.2021
5. Préavis n°2-2021 Arrêté d’imposition 2022-2026
6. Préavis n°3-2021 Délégation de compétences à la Municipalité
7. Preavis n°4-2021 Indemnisation des membres de la Municipalité, du bureau du Conseil et des Commissions
8. Communications  des délégués aux associations intercommunales
9. Communications de la Municipalité
   • Travaux trottoir Rte du Dîme
   • PACom
   • Nouvelle signalétique tourisme et circulation
   • Divers
10. Divers et propositions individuelles
11. Contre-appel

Le Conseil général du 4 octobre 2021 s’est déterminé sur les sujets suivants:

Ordre du jour               Décision: Adopté

PV du 21.06.2021        Décision: Adopté

Préavis n°2-2021 Arrêté d’imposition 2022-2026         Décision: Adopté

Préavis n°3-2021 Délégation de compétences à la Municipalité         Décision: Adopté

Préavis n°4-2021 Indemnisation des membres de la Municipalité, du bureau du Conseil et des Commissions         Décision: Adopté